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Optimisation des rémunérations internationales
 


Les transferts de dirigeants sont plus que jamais un enjeu majeur pour leurs décideurs (Président, C.E.O., D.G., Directeur de B.U.) leurs conseils et supports (D.R.H., Direction financière, juridique, cabinets extérieurs).

Le fait qu’il n’existe pas de statut réplicable du dirigeant international interdit la standardisation. Chaque situation est originale et les équilibres définis sont instables, nécessitant un suivi et des ajustements continus pour maintenir l’attractivité et contrôler les coûts.

En réponse, l’entreprise se doit de dimensionner la mobilité en fonction de ses moyens et de ses ambitions. Ceci passe par une parfaite connaissance des économies, législations et fiscalités des pays dans lesquels elle se positionne ainsi que ses dirigeants.

Intelfi définit pour chaque client, groupe, entreprise spécialisée, institution, client privé, le cadre de référence de la mobilité à travers une variable essentielle, la fiscalité des rémunérations.



Cohérence : l’optimisation des rémunérations internationales par la fiscalité est mise en œuvre avec les comités des rémunérations afin de respecter toutes les règles de gouvernement d’entreprise , proportionnalité rémunération / création de valeur, les pratiques de marché dans chaque pays.

Incitation fiscale : L’entreprise et le dirigeant international doivent chacun percevoir un intérêt financier objectif qui au delà des valeurs monétaires brutes, trouve sa réalité dans une utilisation optimale des fiscalités et la valeur du revenu net.

Pérennité : les équilibres définis lors de l’entrée en fonctions ont une durée de vie très courte. Du fait des amendements des législations fiscales nationales et de leur intrication, de par la situation financière et/ou personnelle du dirigeant, l’optimisation fiscale n’a de valeur qu’en continu. Intelfi assure la veille et l’actualisation.



Pour réussir des optimisations fiscales incitatives, équitables et économiques, Intelfi intervient et coordonne les éléments suivants :

▪ La détermination de la résidence fiscale

▪ Les conditions pour éviter une double imposition

▪ Le principe d’égalisation fiscale et ses conséquences

▪ La définition de la structure de rémunération

▪ Le calcul d'une rémunération spécifique de la mobilité

▪ Des solutions fiscales adaptées au travail multi-pays

▪ Les solutions spécifiques aux membres des comités exécutifs.

Intelfi propose ces services sur toutes les composantes de la rétribution monétaire ou avantages, immédiats ou différés, avec pour seules priorités l’efficacité fiscale et l’intégration aux politiques d’entreprise.



90% de l’effort fiscal est fourni au moment de de la prise des fonctions internationales. Cet effort garantit la qualité des solutions et non leur pérennité dans un environnement fiscal international instable. Des clauses prévoient des ajustements annuels en cas de changements substantiels et lors des revues annuelles de performances. Ces clauses d’indexation ou de rattrapage sont le plus souvent exprimées en valeur brute sans affichage de l’évolution nette du revenu et du coût.

L’expertise internationale d’Intelfi, sa maîtrise des techniques quantitatives de modélisation appliquées à la fiscalité, l’optimisation en continu permettent une affectation optimale des coûts de l’entreprise et instaure un degré de confiance supplémentaire par le flux d’informations entre l’entreprise et son dirigeant international.
 
     
 
 
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